Le bouquet gratuit par satellite se retrouverait... sur AB 3, TPS qui serait condamnée... serait donc pas retenue pour cette offre gratuite, cependant certaines chaînes en clair de la TNT pourraient... être hebergées par Hot-Bird. ( 6 à ce jour ..) Les chaînes du bouquet TNT gratuit devraient ... également transiter par l'opérateur de satellite Astra SES sous l'égide de l'éditeur Canalsat.
On ne connait pas les détails et encore moins les résultats des pourparlers afférents au réglement des droits.. ( rénumération des auteurs) donc qui va conditionner le clair..
Attention ce n'est pas un scénerio contractuel, mais qu'une hypothèse qui pénalise aucun acteurs, téléspectateurs, avec la primauté du principe l'intérêt général et de paire, la sauvegarde des intérêts particuliers privés des opérateurs/éditeurs.
Reponse cet été et mise en service fin d'année ..
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